Impériale, L’administration

L’histoire de l’administration impériale commença avec le Traité de Corrin, qui déterminait d’abord les relations entre le Landsraad et le nouvel Empereur. 

La première Maison Impériale, la Maison Corrino de Salusa Secundus, avait une compréhension limitée des difficultés et du potentiel pour gouverner un empire, en particulier celui qui inclurait toutes les planètes habitées. L’ignorance de ce que pouvait être un état normal et des caractéristiques normales d’un gouvernement, explique la simplicité relative du Traité de Corrin. 

Le Traité avait cependant fourni à l’Empereur une excellente base pour la croissance de la puissance impériale, parce qu’il lui avait donné autorité dans deux domaines cruciaux : 
- les finances 
- et le droit. 

On dit que Paul "Muad’Dib" avait rappelé au Landsraad que l’Empereur Padishah avait un jour conseillé : « Contrôlez la monnaie et les tribunaux – laissez le reste à la racaille ». 
Nous ne sommes pas sûrs de l'identité de l'Empereur auquel il faisait allusion, mais cette philosophie caractérisait la règle des Corrino.

Légalement, l’Empereur fut reconnu par le Traité de Corrin, comme « Supérieur à tous » les États du Landsraad. Cette reconnaissance juridique du pouvoir de l’Empereur servit, plus tard, de base à la demande de l’Empereur à faire lui-même la loi, à servir en tant que juge, et à accorder des pouvoirs aux nobles des Grandes Maisons.

Financièrement, le nouvel Empereur fut autorisé, par le Traité, à prélever des taxes sur les États qui composaient le Landsraad. Très vite, deux taxes furent instituées : 
- le tribut, un impôt sur le revenu des provinces ; 
- et un prélèvement de soutien, destiné à être utilisé dans le but de « maintenir la paix et la sécurité du royaume ». Cela comprenait le soutien des forces armées impériales, et la taxe pouvait être payée soit en numéraire, soir en recrues pour le service de l’Empereur.

Aucun des signataires du Traité de Corrin ne s’était attendu à ce que ces pouvoirs se transforment eux-mêmes en bureaucratie Impériale qui existerait quelques siècles plus tard et, en fait, le gouvernement impérial qui émergea directement du Traité fut aussi trompeusement simple que le document. 

Les Grandes Maisons furent autorisées à conserver leurs propres troupes, suffisantes pour le contrôle de leurs territoires et leur défense contre leurs voisins. Cela réglait deux des questions extrêmes. En premier lieu, cela retirait de la Maison Impériale, la charge de la garnison pour chaque partie de l’Empire. 

Les charges concernant le courrier augmentèrent, bien qu’il fût reconnu par la nature des Grandes Maisons, que cette dépense pouvait s’étendre tout en conservant des moyens permettant d’autres dépenses. 

Un effort pour imposer la paix totale sur l’Empire aurait été contre la nature de la Maison Corrino, et cela aurait également été voué à l’échec. Peut-être qu’aucune action n’aurait pu unir les Grandes Maisons dans une tentative de leur refuser le droit de faire la guerre à leurs semblables. Seul un pouvoir Impérial tout à fait en sécurité derrière ses propres forces pouvait risquer un tel règlement ; la Maison Corrino, avec la force militaire des Sardaukar, était un tel pouvoir.

La première division administrative de l’Empire fut la Province, l’équivalent impérial d’un district dans le système du Landsraad. Une Province comprenait deux, ou plus, systèmes solaires. 

Pour chaque Province un tribut annuel était évalué. 

La collecte se faisait dans la monnaie locale de chaque monde; ce tribut était évalué par la Maison Corrino sur la base des registres du revenu provincial soumis par les Grandes Maisons de la Province. Ces rapports étaient vérifiés en fonction de ceux produits par les agents financiers impériaux appelés des « Correctores », dont plusieurs étaient stationnés dans chaque Province. Ces fonctionnaires vérifiaient non seulement les dossiers des Grandes Maisons, mais ils complétaient également leurs informations avec les rapports fournis par des agents privés – espions financiers. Ces agents étaient organisés en une Intelligence Fiscale Impériale, l’infâme I.F.I.

Les débuts du système judiciaire impérial peuvent être attribués aux pouvoirs des Correctores, dans les premiers règnes de la Maison Impériale. Peu avant le Grand Synode Financier, dans les premières années du règne de Saudir Ier, les Correctores obtinrent le pouvoir de décider des cas ayant des implications fiscales, sous réserve de faire appel à l’Empereur. 

Aussi simple que ce changement semblait être, il représentait une intrusion de l’autorité de l’Empereur dans les gouvernements régionaux des Grandes Maisons. Depuis, tous les cas ayant une implication financière pouvaient avoir des incidences fiscales, et pratiquement tous les cas pouvaient être portés devant les Correctores. Peu de cas furent affectés à des participants monétaires. Ainsi, cette technique permit de contourner le système judiciaire local sur de nombreuses planètes. Le seul contrôle résidait entre les mains des Correctores et non plus dans les principes du droit.

En plus de la question des affaires financières, une nouvelle catégorie de crime  se développa : les actes contre l’Empereur ou son gouvernement. 

La plupart des systèmes judiciaires de nombreux gouvernements des mondes du Landsraad reconnaissaient le crime de trahison. Dorénavant, la personne de l’Empereur, et ses responsables gouvernementaux, furent ajoutés à la liste de ces personnes et les bureaux contre lesquels un tel crime pouvait être commis. Étant donné que le pouvoir de l’Empereur s’étendait à travers tous les mondes contrôlés par l’Imperium, les cas de crimes contre l’Empereur augmentèrent à une vitesse étonnante. 

L’un des facteurs de cette augmentation fut la tendance pour les citoyens mécontents ou malhonnêtes de déposer de fausses accusations de crimes contre le trône. Les tribunaux se révélaient alors peu réticents à rejeter ces accusations ou à trouver l’accusé innocent, de peur d’offenser les susceptibilités de l’Empereur.

Après plus d’un siècle et demi, la situation devint tellement gênante qu’une solution devait être trouvée. Les calendriers des Cours de pratiquement toutes les planètes étaient encombrés, comme certains défendeurs ne vivaient que pour voir juger leurs cas, et peu pouvaient prétendre à les voir arriver en appel, à moins d’avoir commencé leur droit à un âge très précoce. Les Grandes Maisons commencèrent à s’irriter, et à le dire, de ce qu’elles considéraient comme une ingérence impériale dans leurs affaires locales, sur plusieurs planètes, en particulier celles avec les gouvernements plus répressifs, et le système impérial représentaient la majorité des affaires juridiques. Les réformes au cœur de ce nœud gordien étaient l’œuvre de l’Empereur Negara II (qui régna de 123 à 184) et de son conseiller juridique, le grand juriste Berud Mekdun.

   
Avec le système établi par Mekdun, pour un crime qui était assujetti à la justice de l’Empereur, un procès-verbal devait d’abord être déposé. Seuls les chefs des Maisons Mineures ou des Grandes Maisons pouvaient porter une telle accusation, qui était faite sous serment et devant une Diseuse de Vérité et un Correctores impérial. Cette accusation était ensuite soumise au gouverneur de la Province Impériale et à la Grande Maison de la planète concernée, si cette Maison n’était pas impliquée.

Une fois qu’un procès-verbal était présenté, un tribunal de première instance était convoqué, présidé par un représentant du gouverneur de la Province et d’un représentant du Sysselraad qui n’était pas au courant du cas. Si les deux représentants convenaient qu’une offense à l’Impérium avait été commise, l’affaire était envoyée au gouverneur impérial pour être jugée. Sa décision pouvait être portée en appel devant le système impérial ordinaire. Il y avait des peines sévères pour les accusateurs dont les affaires échouaient à être soumises au gouverneur car les deux représentants de la cour de première instance ne pouvaient statuer dans le même sens ; ces représentants étaient chargés d’éliminer toutes les questions futiles et tous les cas que le système impérial permettait de régler comme des querelles privées. Ainsi, le nombre d’affaires jugées par le gouvernement impérial diminua considérablement.

  
Ce changement avait également eu pour effet d’éliminer du niveau planétaire, tous les cas de crimes impériaux, sauf ceux de nature financière. Ces affaires financières qui avaient, en partie, amorcé le problème, furent également strictement contrôlées. Le pouvoir des Correctores se limita et ils n’intervinrent plus que dans les cas portant directement sur les taxes payées au cours des cinq dernières années. Dans l’éventualité où ces cas se révélaient être impliqués dans une fraude délibérée au Trésor Impérial, le recours à la justice de l’Empereur était demandée, et ce par voie de procès-verbaux.

Ces réformes permirent de retirer le gouvernement impérial de l’administration des planètes, où il avait commencé à faire de sérieuses incursions dans les pouvoirs des Grandes Maisons. Elles permirent de revenir au principe du début de l’Empire, à savoir que, la Maison Corrino devait rester en dehors du gouvernement des Grandes Maisons, dans la mesure du possible. Cette politique avait deux avantages : elle maintenait la charge du gouvernement sur les épaules des Grandes Maisons ; malgré cela, elle avait l’approbation des Grandes Maisons parce que, au final, elle diminuait l’ingérence impériale dans leurs pouvoirs.

  
Ces résultats eurent une grande importance future. Si ces tendances, au sein du gouvernement, avaient été autorisées à poursuivre, le gouvernement impérial aurait pu absorber le Landsraad et les gouvernements locaux des Grandes Maisons ; cela aurait pu aboutir à la guerre civile entre la Maison Corrino et le Landsraad, avec comme résultat : La Maison Impériale seule puissance dans les mondes habités. Il est peu probable que la Maison Impériale ait pu maintenir un gouvernement stable sans l’aide des Grandes Maisons, du Landsraad et de la Guilde. Les charges de contrôle directe d’une zone aussi vaste et le nombre de mondes auraient été trop grand, peu importe la façon autocratique et les pouvoirs des dirigeants. Ainsi, l’Imperium aurait pu durer des siècles, mais pas des millénaires.

  
 Le système simple du Traité de Corrin s’avéra suffisant dans les premiers siècles de l’Empire. Mais avec l’expansion rapide de l’Impérium, qui fit suite à la création du CHOM et au début du monopole de la Guilde, ce système arriva au bout de la tolérance. Le nombre de mondes, en dépassant les 30.000, avait plus que doublé ce que l’Empereur avait envisagé comme taxes lors du Grand Synode Financier. Dans de telles circonstances, le système d’administration qui avait été mis en place, après le Traité de Corrin, fut incapable de faire face aux multiples détails du gouvernement au sein d’un système qui réunissait  des provinces et une Cour centrale. Ainsi, à la fin du premier millénaire de l’existence de l’Impérium, le système administratif s’était considérablement étendu.

L’élément de base du système resta la Province, toujours synonyme de district du Landsraad. Mais, tant au-dessous qu’au-dessus de ce niveau, la structure devint plus articulée. Les plus grandes Provinces furent divisées en districts. Le quartier impérial ne devait pas être confondu avec le district du Landsraad. Ces districts des provinces impériales étaient contrôlés par des fonctionnaires juridiques ou militaires. Les districts qui posaient des problèmes militaires spéciaux étaient régis par un Caïd ; les districts qui furent créés à causes de difficultés d’administration ayant trait à la loi ou à la finance étaient régis par un Praeses. Chacun de ces fonctionnaires était responsable et subordonné au gouverneur.

  
Les gouverneurs provinciaux cumulaient l’autorité militaire, judiciaire, financière et administrative de la Province. Comme personne ne pouvait prétendre maîtriser toutes ces responsabilités, les gouverneurs se dotaient de secrétaires qui maîtrisaient chacun de ces domaines. Ces secrétaires présidaient des bureaux plein de fonctionnaires qui traitaient uniquement les questions pour lesquelles on requerrait leurs compétences. Chaque secrétaire était un agent aguerri dans son propre domaine et chacun en répondait au gouverneur. Seul le gouverneur avait une vue d’ensemble des activités de l’ensemble de la Province.

   
Au-dessus de l’échelon provincial, l’autorité militaire se séparait des autres aspects du gouvernement. Ainsi, la structure militaire devint une part directe des Sardaukar, et les officiers devinrent des Bashars. Immédiatement au-dessus de l’échelon provincial, le commandement militaire passait aux mains de stratèges que commandait un Komarchy, stratèges organisés en garnison, encadrés par une légion de Bashars. Un Komarchy  couvrait au moins deux provinces, voire plus. Les limites étaient déterminées par des considérations militaires et ne correspondaient pas nécessairement aux limites administratives. La répartition des légions variait selon les conditions du Komarchy. Au niveau du Komarchy, le commandement militaire passait directement sous le commandement Sardaukar, le Hegemon, qui ne dépendait que de l’Empereur lui-même.

   
La division du gouvernement civil, directement au-dessus de celui de la Province, était le Diocèse. Un Logitos présidait chaque diocèse, et sa responsabilité était financière et juridique. Les Logitos étaient responsables de la collecte des tributs de chacune des provinces au sein de leur Diocèse et la remise de l’impôt des Grandes Maisons. Ils servaient aussi comme juge dans les affaires qui leur étaient soumises par les gouverneurs des provinces et celles qui arrivaient en appel. Dans le cas des appels interjetés, ils étaient triés entre les financiers et les non-financiers ; les affaires financières étaient d’abord soumises au secrétaire financier diocésain, le Ratior, tandis que les affaires non-financières étaient envoyées au Cognitor, le secrétaire juridique. Chacun de ces fonctionnaires présidait un bureau assez important dont les fonctionnaires étaient des professionnels de carrière dans leur domaine.

   
Chaque Diocèse faisait partie d’un Secteur, sous le commandement d’un Vicaire dont l’autorité était encore une fois, aussi bien financière que juridique. Les responsabilités du Vicaire étaient importantes ; ses décisions ne pouvaient pas faire l’objet d’un appel. Le Vicaire pouvait décider soit de passer le cas à la Cour impériale, soit de rendre sa décision. S’il refusait de transmettre une affaire, elle se terminait là ; le droit d’appel n’était pas une décision automatique d’un Vicaire. Les bureaux des Vicaires étaient également dotés de professionnels experts dans de nombreux domaines dans lesquels le Vicaire pouvait être amené à juger. La décision, cependant, était toujours sienne. La justification de ce pouvoir résidait dans la prétention qu’ils étaient les derniers fonctionnaires qui pouvaient avoir une certaine connaissance des facteurs régionaux qui pouvaient entrer en jeu dans les cas qui se présentaient dans leur juridiction. L’argument du juriste Mekdun était un facteur tout aussi important : « Même l’Empereur ne peut pas tout décider ; certains cas doivent s’arrêter ».

   
L’importance des pouvoirs accordés aux Vicaires pour les grands dossiers passait par la dotation en personnel de leurs bureaux et les diverses inspections que subissaient les fonctionnaires impériaux. Chacun des principaux secrétaires travaillait sous l’autorité d’un Vicaire nommé par l’Empereur plutôt que choisi par le Vicaire. Ces hommes étaient chargés des rapports sur le rendement de leur supérieur, qui étaient transmis sous 90 jours, à l’Empereur. De plus, il y avait les inspections normales de la cour impériale qui examinait le travail de tous les fonctionnaires au niveau du secteur, et il y avait également les inspections irrégulières, souvent secrètes, exécutées par des fonctionnaires appelés des « Chasseurs à la demande impériale ». Ces agents étaient envoyés à la cour avec carte blanche de l’Empereur, pour enquêter sur tout ce qui pouvait attirer leur attention. Parfois, ils devaient se faire connaître des fonctionnaires sur lesquels ils enquêtaient, mais le plus souvent ils demeuraient incognito.

Au niveau de la Cour Impériale, toutes les questions se trouvaient réunies en la personne de l’Empereur, qui agissait en prenant l’avis de ses conseillers en chefs. En matière fiscale, le conseiller impérial était le Diocèse ; le juriste impérial était le Préfet. Le commandant des Sardaukar, l’Hégemon, servait également de chef d’état-major. Chacun de ces puissants serviteurs impériaux supervisait les activités quotidiennes de l’administration impériale au sein de leur domaine de compétence particulière, mais aussi, il mettait en place des plans d’action pour tous les cas qui arrivaient jusqu’à lui.

   
Alors que la réforme et l’évolution de l’administration impériale avait évincé l’Empereur du gouvernement direct des planètes, certains contrôles de l’administration locale étaient exercés par la Maison Corrino. Les moyens de contrôle les plus importants résidaient dans la maîtrise de l’Empereur à changer son gouvernement et son pouvoir se fondait sur le Traité de Corrin.

  
Cet accord reconnaissait la suprématie de l’Empereur sur tous les gouvernements des mondes habités. Cette déclaration était proprement – et de manière permanente – interprété par la Maison Impériale, comme signification que tous les pouvoirs étaient considérés comme étant une concession de l’Empereur. Tandis que ces concessions allaient aux Maisons, l’Empereur se réservait le droit d’approuver le choix de leurs héritiers. Les droits héréditaires des Grandes Maisons, n’étaient pas sans restriction. Bien que l’Empereur approuve normalement le choix que faisaient les Grandes Maisons pour leurs héritiers, aussi longtemps que la loi locale comportait cette clause, la menace persistait. Les Maisons qui n’étaient pas en accord avec les actions de l’Empereur, se voyaient rappeler ce droit de veto.

   
Par prolongement naturel de ce pouvoir, l’Empereur avait également le droit d’approuver ou de désapprouver toutes modifications des pouvoirs sur toutes les planètes, si elles dépendaient de l’hérédité, de la guerre ou de toutes autres causes. Dans chacun de ces cas, le changement de titulaire de fief était supervisé par un fonctionnaire appelé « Arbitre du changement ». Ces fonctionnaires étaient nommés conjointement par le Conseil Supérieur du Landsraad et l’Empereur, et répondaient de ces institutions une fois que le changement était terminé. Mais on ne devait pas être induit en erreur par la participation du Conseil Supérieur dans ce domaine. Les Grandes Maisons étaient tout naturellement concernées car ces exemples fournissaient la matière pour qu’elles obéissent et ainsi, l’Empereur gardait un œil sur tous les changements de fiefs et sur tous les changements significatifs. Mais le pouvoir légal ici, c’était l’Empereur, car c’était lui qui accordait les fiefs et les titres de noblesse.

   
Ce pouvoir ne s’était jamais aussi bien exprimé, ni aussi clairement que durant les cérémonies qui accompagnaient les octrois de mondes nouvellement conquis à de nouveaux seigneurs. Les simagrées sans fin, le train de vie sans limite des seigneurs du Landsraad, le majestueux va et vient des fonctionnaires de la Cour, montraient une dure réalité : l’Empereur accordait un nouveau fief et l’Empereur créait un nouveau noble. Quand le Duc Leto, le père de Paul, fut nommé Chevalier de l’Imperium, comme le raconte l’histoire de sa famille, ce ne fut pas une rodomontade. Lorsque le Duc prit le pouvoir sur Arrakis, en fief total, il publia l’annonce officielle traditionnelle : « Notre sublime Empereur Padishah m’a chargé de prendre possession de cette planète et d’y mettre fin à tout litige ». Le Duc pensait que ceci était d’un légalisme idiot, mais il publia l’annonce, et Glossu Rabban, « La Bête », en fit de même lorsqu’il accepta la charge à son tour. Ce pouvait être un légalisme idiot, mais c’était également une expression historique qui était la source juridique du pouvoir des Grandes Maisons. 

E.M.

Autres références :

-          Procès-verbal ;

-          Imperium, Les modèles féodaux de ;

-          Bataille de Corrin, La ;

-          Bergen Perobler, l’Histoire des procès-verbaux, 3 revue de droit quadrant, sér. 23,34 :1147-76 ;

-          V. Colivcoh’p, Le texte de la Grande Convention, après les matériaux d’Arrakis, (Placentia : Santa Fe).

 

Source : http://pivoine923s.blogspot.com/2016/07/imperiale-ladministration.html